Déposée le 31 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GELNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque GELNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN, Société Anonyme - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Inscription le 2 novembre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°191539 - Publication au BOPI 1995-11-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2006 n°2305450 - Publication au BOPI 2006-01-17
Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°431971 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 15 janvier 1996 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°195953 - Publication au BOPI 1996-01-15
Inscription le 15 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°207682 - Publication au BOPI 1996-10-15
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Inscription le 16 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653856 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2015 n°2592098 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-02
Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754671 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01
Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande ou de poisson; coquillages, crustacés, escargots et mollusques comestibles (non vivants), croquettes alimentaires, tous les produits précités étant surgelés; fruits et légumes conservés et surgelés; frites surgelées; herbes potagères conservées et surgelées, potages et soupes surgelés, plats cuisinés surgelés.Assaisonnements, sauces, brioches, crêpes (alimentation); pizzas, pâtes à tarte, tartes, gâteaux, pâtés (pâtisserie), tourtes, quiches, plats cuisinés, tous les produits précités étant surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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