Déposée le 13 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GARDEN STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque GARDEN STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
TMARK CONSEILS - 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 20 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°667343 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720426 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29
Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d' éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures ;
Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; bahuts (coffres) métalliques ; bassins, piscines (constructions métalliques) ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes de porte, non électriques ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art, statues en métaux communs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ;
Matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; enduits, lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; dalles non métalliques ; pavés éclairants ; cheminées non métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; clôtures, non métalliques ; bassins, piscines (constructions non métalliques) ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; serres transportables non métalliques ; tonnelles (construction) ; constructions non transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; objets d'art, bustes en pierre, béton ou en marbre ;
Meubles ; meubles de jardin ; bancs (meubles) ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises longues ; coffres non métalliques ; dessertes ; fauteuils ; jardinières (meubles) ; présentoirs ; tables ; transatlantiques (chaises longues) ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art, statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; piédestaux pour pots à fleurs ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; objets d'art, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; gants de jardinage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ;
Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
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