Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUTILE
GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1625441
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2020

Présentation de la marque FRUTILE

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUTILE est expirée depuis le 6 novembre 2020.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186553 - Publication au BOPI 1995-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 2 août 2000 n°2179608 - Publication au BOPI 2000-08-02

Inscription le 4 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°303139 - Publication au BOPI 2000-07-04

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2454695 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Inscription le 13 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537693 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754675 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

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