Marque enregistrée - Marque en vigueur

filière responsable engagée pour vous
GROUPE AUCHAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4142367
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2024
filière responsable engagée pour vous de GROUPE AUCHAN

Présentation de la marque filière responsable engagée pour vous

Déposée le 16 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « filière responsable engagée pour vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque filière responsable engagée pour vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque filière responsable engagée pour vous arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CHIPSY , LAZER + , DUO , TROCADERO , DE CHABRAC , SUGAR COATIES , ALL PRO , MAC BRIDE , CAOFLAKES , HAPPY FARMER


GROUPE AUCHAN, Société Anonyme - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Errata de la publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Graines préparées ; pollen préparé pour l'alimentation ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; gelées ; confitures, marmelades, compotes ; extraits d'algues à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts et autres produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats cuisinés à base des produits précités ; crustacés et coquillages non vivants ; escargots pour la consommation ; mollusques comestibles non vivants ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.

Céréales pour petit-déjeuner, barres de céréales ; barres de muesli, préparations à base de muesli ; flocons de céréales ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; maïs grillé et éclaté ; muesli ; biscottes ; biscuits ; crackers ; café, thé, cacao, chocolat ; succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pain, pâtisserie, gâteaux ; brioches, crêpes (alimentation), confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; extrait de malt pour l'alimentation ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; glace à rafraîchir ; pralines ; riz, semoule ; levure ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; pâtes alimentaires ; sandwiches ; mayonnaises ; pizzas.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; grains (céréales).

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits, sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; essences et extraits alcooliques.

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : graines préparées, pollen préparé pour l'alimentation, croquettes alimentaires, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, pulpes et salades de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes, extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts et autres produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, plats cuisinés à base des produits précités, crustacés et coquillages non vivants, escargots pour la consommation, mollusques comestibles non vivants, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, céréales pour petit-déjeuner, barres de céréales, barres de muesli, préparations à base de muesli, flocons de céréales, farines et préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, germes de blé pour l'alimentation humaine, maïs grillé et éclaté, muesli, biscottes, biscuits, crackers, café, thé, cacao, chocolat, succédanés du café, boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, extrait de malt pour l'alimentation, préparations aromatiques à usage alimentaire, épices, glace à rafraîchir, pralines, riz, semoule, levure, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), pâtes alimentaires, sandwiches, mayonnaises, pizzas, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, algues pour l'alimentation humaine, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, oeufs de poisson, semences, bulbes, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, malt, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants, grains (céréales), bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons isotoniques, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), pastilles et poudres pour boissons gazeuses, essences pour la préparation des boissons, préparations pour faire des liqueurs, extraits de fruits sans alcool, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, essences et extraits alcooliques.