GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1521314
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2019
Présentation de la marque ESTAMPILLE
Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESTAMPILLE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2397251) - 59170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2397251) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2397251) - 59170 - France
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2397251) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2134678 - Publication au BOPI 1999-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°233921 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°270061 - Publication au BOPI 1999-01-11
Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397251 - Publication au BOPI 2009-02-05
Inscription le 24 juin 2009 - Changement de dénomination n°500458 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, jambon, et tous produits de charcuterie;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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