Déposée le 18 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ECOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533035 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-24
Inscription le 5 août 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°605673 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05
Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754671 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01
Gaz combustibles, gaz de chauffage, gaz d'éclairage, gaz d'huile, gaz pauvre, gazoline. Bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide). Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, allume-gaz, appareils pour l'épuration du gaz, becs de gaz, brûleurs à gaz, chaudières à gaz, condenseurs de gaz (autres que parties de machines), générateurs de gaz, lampes à gaz, laveurs de gaz (parties d'installations à gaz), briquets pour l'allumage du gaz, allumeurs de gaz, appliques pour becs de gaz, barbecues, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, chaudières de chauffage, appareils et installations de cuisson à gaz, cuisinières à gaz, appareils pour l'épuration du gaz, fours, lampes à gaz, radiateurs (chauffage), réchauds. Transports, transports de gaz combustibles, distribution d'énergie, livraison de marchandises, entreposage, stockage.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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