Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE CHABRAC
GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1508857
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019

Présentation de la marque DE CHABRAC

Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE CHABRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2392212) - 59170 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2392212) - 75008 - France.

La marque DE CHABRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE CHABRAC est expirée depuis le 16 janvier 2019.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CHIPSY , LAZER + , DUO , TROCADERO , SUGAR COATIES , ALL PRO , MAC BRIDE , CAOFLAKES , HAPPY FARMER , COVENTRY


GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2392212) - 59170 - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2392212) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392212 - Publication au BOPI 2008-12-16

Renouvellement sans limitation n°2134677 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 26 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°271137 - Publication au BOPI 1999-01-26

Vins, vins mousseux, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.