Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque COMPTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 30 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°206743 - Publication au BOPI 1996-09-30
Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191540 - Publication au BOPI 2001-02-12
Inscription le 29 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314907 - Publication au BOPI 2001-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 28 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°547832 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-28
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2011 n°2468305 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-14
Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754671 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, talc pour la toilette.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;lait d'amandes à usage pharmaceutique, antiseptiques, bains médicinaux, boissons diététiques à usage médical, bracelets à usage médical, coton à usage médical, farines lactées pour bébés, lactose, sucre de lait.Appareils et instruments chirugicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture, couveuses pour bébés, biberons, tétines de biberons, cuillers pour médicaments.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, abat-jour, baignoires, installations de bain, chauffe-bain, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, globes de lampes, séchoirs (appareils), stérilisateurs.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;bâches de voitures d'enfants, bicyclettes, sièges de sécurité enfants pour véhicules, voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;affiches, aquarelles, bavoirs en papier, boîtes en carton ou en papier, chansonniers, patrons pour la confection de vêtements, crayons, décalcomanies, papier pour l'emballage, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, papier hygiénique, images, matériel d'enseignement sous forme de jeu, langes en papier, papier à lettres, linge de table en papier, lithographies, livres, matériaux à modeler, mouchoirs de poche en papier, napperons en papier, pâte à modeler, boîtes de peinture (matériel scolaire), plumiers, portraits, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, cartes de souhaits, tableaux noirs, décors de théâtre.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, armoires, objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, bois de lit, bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), meubles de bureau, chaises (sièges), commodes, coussins, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lit (non métalliques), sommiers de lit, lits, matelas, patères pour vêtements (non métalliques), portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, stores d'intérieur à lamelles, tables de toilette, tabourets, traversins.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, nappes, serviettes, mouchoirs, linge de ménage, torchons, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement, tentures, rideaux, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus de coton, cotonnades, édredons (couvre-pieds de duvet), enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles,flanelle (tissu), gants de toilette, jersey (tissu) étoffes de laine, lavettes, linge de literie, moustiquaires, stores en matières textiles, toile à matelas, serviettes de toilette en matières textiles, tricots (tissu).Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports,;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes et enfants, bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, blouses, capuchons (vêtements), chaussons, couches (lingerie), couches-culottes, jersey (vêtements), langes en matières textiles, layettes, slips, tabliers (vêtements).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation) non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; balanÇoires, balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), bassins (piscines), biberons de poupées, billes pour jeux, masques de carnaval, cerfs-volants, chambres de poupées, maisons de poupées, lits de poupées, marionnettes, patins à glace, patins à roulettes, poupées, vêtements de poupées, jeux de société, toupies (jouets), trottinettes, volants (jeux)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COMPTINE"