CAP HORN
Présentation de la marque CAP HORN
Déposée le 2 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 2 octobre 2020.
GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178238 - Publication au BOPI 2000-07-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 4 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°303138 - Publication au BOPI 2000-07-04
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2010 n°2450785 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-15
Inscription le 28 octobre 2010 - Changement de dénomination n°534752 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-28
Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754675 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01