GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3437344
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
Présentation de la marque BIO
Déposée le 27 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 476180625
T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; aliments et farines lactées pour bébés ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies, clichés ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; crayons ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, journaux ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; papier hygiénique ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec de l'alimentation issue de l'agriculture biologique.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, whisky ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation (démonstration) de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; consultation pour les questions de personnel ; services de vente au détail, vente par correspondance, vente par moyens électroniques, vente par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène et des loisirs, de produits alimentaires et de boissons, y compris d'aliments et de boissons diététiques, de régime et d'aliments allégés, de produits de beauté et de soin, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, de produits de l'imprimerie.
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