GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
99818463
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2019
Présentation de la marque BASILIC
Déposée le 19 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BASILIC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420397 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13
Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513157 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754675 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes de cuisine ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; chauffe-biberons électriques ; stérilisateurs ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; ustensiles de cuisson électriques ; grils (appareils de cuisson) ; cuisinières ; fours ; congélateurs, réfrigérateurs ; armoires et chambres frigorifiques ; appareils et machines à glace ; récipients frigorifiques ; allume-gaz ; grille-pain ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; lampes électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; ampoules et lampes électriques.
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