Marque enregistrée - Marque en vigueur

Auchan CITY
GROUPE AUCHAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4177759
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2025
Auchan CITY de GROUPE AUCHAN

Présentation de la marque Auchan CITY

Déposée le 30 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Auchan CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque Auchan CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Auchan CITY arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CHIPSY , LAZER + , DUO , TROCADERO , DE CHABRAC , SUGAR COATIES , ALL PRO , MAC BRIDE , CAOFLAKES , HAPPY FARMER


GROUPE AUCHAN, Société Anonyme - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707820 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de vente au détail et services liés à la vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits pour adoucir l'eau, de détartrants autres qu'à usage domestique, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, de dissolvants pour vernis, de pâte de bois, de matières à dépolir, de dissolvants pour vernis, de mastic de vitrier, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, d'instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement, de machines agricoles, de couveuses pour les oeufs, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de colorants pour aliments et boissons, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de savons désinfectants, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la purification de l'air, de solutions pour verres de contact, de métaux communs et leurs alliages, de minerais, de matériaux de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, stèles funéraires métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de conduites d'eau métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de chaînes métalliques, d'anneaux métalliques, de charnières métalliques, de cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques, de fenêtres et portes métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de bandes à lier métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de cabines de bains métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de robinets, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bateaux, canots, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de transporteurs aériens, de parachutes, de pontons, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, de pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons, d'étuis pour fusils, d'armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée), de fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de porte-clés de fantaisie, de cadrans solaires, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de timbres-poste, de distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de bons, coupons de réduction, billets (tickets), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastics pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, lames de parquets, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de constructions non transportables non métalliques, d'aquariums (constructions), de monuments non métalliques, de colonnes d'affichage non métalliques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de layettes, de bavoirs non en papier, de couches en matières textiles, couches-culottes, de costumes de mascarade, d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de piscines (articles de jeu ou de sport), de billets et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de jouets pour animaux domestiques, de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de charcuterie, de croquettes alimentaires, de fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, marmelades, compotes, de gelées comestibles, de pollen préparé pour l'alimentation, d'extraits d'algues à usage alimentaire, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommées, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités, de café, thé, cacao, chocolat, de produits de chocolaterie, de préparations végétales remplaçant la café, de succédanés du café, de boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'infusions non médicinales, de sucre, édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de flocons de céréales séchées, de pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, de confiserie, sucreries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis (grains), d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, d'algues (condiments), d'épices, d'herbes potagères conservées, de glace à rafraîchir, de sandwiches, de pizzas, d'en-cas à base de riz, de rouleaux de printemps, de sushis, taboulé, de tortillas, de tacos, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), de gazon naturel, de fruits et légumes frais, d'algues pour l'alimentation humaine, de champignons frais, d'herbes potagères fraîches, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, de bulbes, d'arbres, arbustes, de plantes et fleurs naturelles, d'arbres de Noël, d'aliments et boissons pour animaux, de produits pour litière, de malt, d'appâts pour la pêche (vivants), d'animaux vivants, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons isotoniques, de limonades, de boissons de fruits et jus de fruits, de jus de tomates, de jus végétaux (boissons), de sirops pour boissons, de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), de pastilles et poudres pour boissons gazeuses, d'essences pour la préparation des boissons, de préparations pour faire des liqueurs, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de spiritueux, de vins, de rhum, de vodka, de whisky, d'essences et extraits alcooliques, de tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, d'appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes.