Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTUEL
GROUPE AUCHAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1350819
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2023

Présentation de la marque ACTUEL

Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 21

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque ACTUEL est expirée depuis le 17 avril 2023.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2019219 - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237473 - Publication au BOPI 2003-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°374494 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527564 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-17

Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707820 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720426 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Couteaux, fourchettes, cuillers, couverts, services de couverts pour le ménage et la table, porte-couteaux pour la table, outils et instruments à main utilisés notamment pour le ménage et la cuisine et servant à découper, couper, éplucher, façonner les produits alimentaires utilisés dans la cuisine;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence, assiettes, soucoupes, bols, tasses, coquetiers, saladiers, soupières, sucriers, services de vaisselle, surtouts de table, gobelets, récipients à boire, verres, coupes à fruits, services à café, cafetières et percolateurs non électriques, marmites autoclaves et autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, casseroles, marmites, poêles à frire, grils, couvercles de casseroles et de marmites, couvercles de plats, bouilloires non électriques, brocs, cloches à beurre, beurriers, cloches à fromages, services à épices, légumiers, flacons, bocaux, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, siphons pour eaux gazeuses, seaux à glace, moules à glaçons, sorbetières, shakers, carafes, dessous de carafes, chopes à bière, ronds de serviettes, planches à découper pour la cuisine, épluche-légumes, ouvre-boîtes, tire-bouchons, ciseaux, râpes, presse-fruits, presse-purées non électriques, porte-casseroles, moules à gâteaux, tamis, pelles et palettes pour manipuler les aliments, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, bouchons verseurs, pinces, notamment pinces à champagne, pinces pour la manipulation des ustensiles de cuisine, boîtes à thé, oeufs à thé, passoires à thé, filtres à café non électriques, théières, plateaux à usage domestique, range-couverts, bacs de rangement pour la vaisselle, fils à couper, coupe-frites, seringues à crèmes, casse-noix et casse-noisettes, pinces à escargots, brochettes, paniers, métalliques pour supporter les aliments, porte-tasses, crochets adhésifs, huiliers, salières et poivriers, batteurs non électriques, fouets pour le travail des aliments, moulins à main à usage domestiques, corbeilles, notamment corbeilles à pain, planches à pain, dessous de plats, dessous de bouteilles, aiguise-couteaux, ramasse-miettes, égouttoirs à couverts ou à vaisselle, porte-bouteilles. Appareils et instruments de pesage, notamment balances de ménage et de cuisine et pèse-personnes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.