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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
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ACCORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCORD
GROUPE AUCHAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1218819
Date de dépôt :
27/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2022

Présentation de la marque ACCORD

Déposée le 27 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCORD est expirée depuis le 27 octobre 2022.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°68048 - Publication au BOPI 1992-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Renouvellement sans limitation n°2010425 - Publication au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227328 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°209874 - Publication au BOPI 1996-12-10

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511281 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 4 avril 2013 - Concession de licence n°598085 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 20 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°757160 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-20

Inscription le 20 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757162 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-20

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