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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION
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AQUASALTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUASALTO
GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION, SAS

Numéro de dépôt :
98757181
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2028

Présentation de la marque AQUASALTO

Déposée le 27 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION domicilié(e) Zone Intercommunale Axe 7, Route communale les Marrons - 26140 - ALBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 435 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque AQUASALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUASALTO arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : OPERA , AQUA-COOL , AQUILUS , Ti'quilus , M'WATER , TWISTER , EMOHA , RO'BOSS , HIPPOCOOL , LA VIE EN BLEU


GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION, SAS - Zone Intercommunale Axe 7, Route communale les Marrons - 26140 - ALBON - France - SIREN 321435570


MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385720 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2018 n°2692790 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-13

Inscription le 17 juin 2019 - Changement d'adresse n°758717 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17

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