Déposée le 5 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « atf gaia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-24 du 12 juin 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATF domicilié(e) 564 RUE DE LA MOTTE - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 637 763 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING, Mme Singer Piotrowski Olivia domicilié(e) 12 Rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
La marque atf gaia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ATF, Société par actions simplifiée - 564 RUE DE LA MOTTE - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France - SIREN 808637763
BRANDSTORMING, Mme Singer Piotrowski Olivia - 12 Rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 28 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503194 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28
Inscription le 27 août 2009 - Retrait partiel n°504985 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Inscription le 18 février 2019 - Transmission totale de propriété n°755610 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-18
Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706872 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques pour les ordinateurs. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles et fils électriques haute et basse tension, gaines pour câbles et fils électriques. Cordons audio, vidéo, téléphoniques, cordons informatiques, cordons de commutation industriels utilisant des signaux analogiques, numériques, optiques intégrant ou non des composants actifs. Adaptateurs et interfaces destinés au transfert de données pour ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et de l'image. Dispositifs de protection d'alimentation pour ordinateurs et appareils électriques sensibles. Appareils ou boîtiers périphériques pour l'enregistrement, la transmission de données informatiques et l'interconnexion entre ordinateurs ou périphériques, commutateurs de réseaux informatiques, logiciels à utiliser avec le matériel précité, boîtiers pour ordinateurs, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Périphériques d'ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, baladeurs, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], prises de courant, cache-prise, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de poche, caméra vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, disques magnétiques, optiques, compacts [audio-vidéo], disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, câbles à fibres optiques, fils magnétiques, fils téléphoniques, fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs [informatiques], mémoires pour ordinateurs, photocopieurs, processeurs [unités centrales de traitement], scanneurs [informatique], tapis de souris, télécopieurs, appareils téléphoniques, casques à écouteurs, écrans vidéo, appareils photographiques, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Lecteurs MP3, Webcam, caméra Ethernet, microphones, lecteurs de cartes mémoire, stylos de sauvegarde [informatique], clés de sauvegarde [informatique], câbles USB, modems, cartes réseau.
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils électriques, déparasitage d'installations électriques, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, informations en matière de réparation, location de machines à nettoyer.
Stockage, transport et décharge d'ordures, collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, empaquetage de marchandise, entreposage, informations en matière d'entreposage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts.
Traitement des déchets [transformation], assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers], destruction d'ordures, décontamination de matériaux dangereux, incinération d'ordures, information en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation].
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