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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE ATEX FRANCE
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GROUPE ATEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ATEX
"GROUPE ATEX FRANCE" SA

Numéro de dépôt :
92445844
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque GROUPE ATEX

Déposée le 9 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ATEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE ATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ATEX FRANCE domicilié(e) 9, rue du Molkenrain, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 165 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roland BASTUCK Avocat - France.

La marque GROUPE ATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ATEX est expirée depuis le 9 décembre 2002.


"GROUPE ATEX FRANCE" SA - 9, rue du Molkenrain, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 385165204


Maître Roland BASTUCK Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes