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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ASD FRANCE
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JAVA LIQUID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAVA LIQUID
GROUPE ASD FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4052003
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
JAVA LIQUID de GROUPE ASD FRANCE

Présentation de la marque JAVA LIQUID

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ASD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAVA LIQUID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ASD FRANCE domicilié(e) Z.A. de la Plaine - 38560 - CHAMP SUR DRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 958 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ROBERT domicilié(e) 22 rue de la Bouverie - 38920 - CROLLES - France.

La marque JAVA LIQUID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA LIQUID est expirée depuis le 4 décembre 2023.


GROUPE ASD FRANCE, SARL - Z.A. de la Plaine - 38560 - CHAMP SUR DRAC - France - SIREN 521958363


M. Franck ROBERT - 22 rue de la Bouverie - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Parfums ; Huiles essentielles ; eaux de senteurs ;

Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares et cigarettes ; boîtes et coffrets pour cigares et cigarettes ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques ou pipes électroniques contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical.