Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe ARTIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Groupe ARTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe ARTIERES domicilié(e) Rue de Vinnac, ZI MILLAU VIADUC - 12100 - MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 396 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carrosserie ARTIERES, M. CHRISTOPHE ARTIERES domicilié(e) zi millau viaduc, RUE de vinnac - 12100 - MILLAU - France.
La marque Groupe ARTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe ARTIERES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.
Groupe ARTIERES, SAS - Rue de Vinnac, ZI MILLAU VIADUC - 12100 - MILLAU - France - SIREN 792396475
carrosserie ARTIERES, M. CHRISTOPHE ARTIERES - zi millau viaduc, RUE de vinnac - 12100 - MILLAU - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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