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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupe Artélis
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Groupe d'Escorte et de Protection Rapprochée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Groupe d'Escorte et de Protection Rapprochée
Groupe Artélis Gie

Numéro de dépôt :
3534062
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2017
Groupe d\'Escorte et de Protection Rapprochée de Groupe Artélis

Présentation de la marque Groupe d'Escorte et de Protection Rapprochée

Déposée le 25 octobre 2007 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupe Artélis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe d'Escorte et de Protection Rapprochée »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupe Artélis domicilié(e) 14 Rue, Crepet,69362 LYON Cedex 07 - 69362 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Artélis domicilié(e) 14 Rue, Crepet,69362 LYON Cedex 07 - 69362 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe d'Escorte et de Protection Rapprochée est expirée depuis le 25 octobre 2017.

Groupe Artélis a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Artélis


Groupe Artélis Gie - 14 Rue, Crepet,69362 LYON Cedex 07 - 69362 - France


Groupe Artélis - 14 Rue, Crepet,69362 LYON Cedex 07 - 69362 - France


Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488627 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;

Services juridiques ; Agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires.