Marque expirée - Marque en non vigueur

ZEDFIL
GROUPE ARNOULD SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98753366
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/10/2018

Présentation de la marque ZEDFIL

Déposée le 8 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULDsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ZEDFIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULDsociété par actions simplifiée domicilié(e) 5, rue Jean-Nicot,93500 PANTIN (dossier no 2386765) - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 340 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2386765) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZEDFIL est expirée depuis le 8 octobre 2018.


GROUPE ARNOULD SAS société par actions simplifiée - 5, rue Jean-Nicot,93500 PANTIN (dossier no 2386765) - 93500 - France - SIREN 443340807


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2386765) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386765 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396240 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 15 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396241 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484055 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°484054 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616699 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Profilés d'installation et/ou de distribution, y compris : chemins de câbles, goulottes, échelles, rails, cornières ; pièces constitutives des profilés précités ; pièces et éléments d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de blocage, de pose, d'assemblage, de raccordement, de finition, de montage et de fixation, tous pour les profilés précités et/ou pour leurs équipements, y compris : pièces d'éclissage, éclisses, coudes, tés, dérivations, croix, changements de plan, couvercles, consoles, semelles de consoles, pendards, plaques de verrouillage, équerres, plaques de tête, crapauds de fixation, languettes, boulons, écrous, tiges filetées, manchons, visserie, boulonnerie, rondelles, contre-éclisses, barrettes à clipser, attaches, fixations, clavettes, goussets, brides, entretoises, embouts, goupilles, clips de repérage ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques. Profilés d'installations et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, notamment pour câbles et fils électriques, y compris chemins de câbles, goulottes, échelles, rails, cornières ; pièces constitutives des profilés précités et couvercles pour ceux-ci.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.