GROUPE ARNOULD SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3002150
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2020
Présentation de la marque ZEDTOL
Déposée le 19 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEDTOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULD domicilié(e) 5, rue Jean-Nicot - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 340 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ARNOULD SAS, Société par Actions Simplifiée - 5, rue Jean-Nicot - 93500 - PANTIN - France - SIREN 443340807
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25
Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396240 - Publication au BOPI 2004-07-15
Inscription le 15 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396241 - Publication au BOPI 2004-07-15
Inscription le 24 février 2009 - Changement de nature juridique n°491740 - Publication au BOPI 2009-02-24
Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491741 - Publication au BOPI 2009-02-24
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2425405 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15
Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616699 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Profilés métalliques d'installation et/ou de distribution, notamment pour câbles, y compris : profilés en tôle d'acier pleine ou perforée, chemins de câbles, goulottes, couvercles pour chemins de câbles ou pour goulottes, échelles, rails, profils, cornières, cornières de séparation ; pièces constitutives de tous les profilés précités ; supports pour tous les profilés précités ; pièces et éléments métalliques d'équipement, d'installation, d'adaptation, de montage, d'assemblage, de jonction, de raccordement, de dérivation, de changement de plan, de suspension, de support, de blocage, de fixation et de finition pour tous les profilés précités ou pour leurs supports ou équipements, y compris : cornières à former, changements de plan, dérivations, compas, coudes, tés, croix, pièces d'éclissage, éclisses, contre-éclisses, rails de montage, échelles de montage, consoles, semelles de consoles, pendards, plaques de verrouillage, équerres, plaques de tête, crapauds, goussets, entretoises, brides, embouts, attaches, fixations, tiges filetées, manchons, visserie, boulonnerie, boulons, écrous, rondelles, goupilles, clavettes. Profilés d'installation et/ou de distribution, pour câbles ou conducteurs électriques de tout type ou pour câbles optiques, y compris : chemins de câbles, goulottes, couvercles pour chemins de câbles ou pour goulottes, échelles à câbles, supports de câbles, rails, profils, cornières, cornières de séparation ; pièces constitutives de tous les profilés précités ; supports pour tous les profilés précités.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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