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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULD
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ZEDTOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZEDTOL
GROUPE ARNOULD SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1555707
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2019
ZEDTOL de GROUPE ARNOULD

Présentation de la marque ZEDTOL

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEDTOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULD domicilié(e) 5, rue Jean-Nicot - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 340 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEDTOL est expirée depuis le 17 octobre 2019.

GROUPE ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : ZEDTOL , KZ , KZ KRIEG & ZIVY , CREATEURS D'EMOTIONS , Krieg & Zivy


GROUPE ARNOULD SAS, Société par Actions Simplifiée - 5, rue Jean-Nicot - 93500 - PANTIN - France - SIREN 443340807


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154370 - Publication au BOPI 1999-10-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396240 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 15 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396241 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 24 février 2009 - Changement de nature juridique n°491740 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491741 - Publication au BOPI 2009-02-24

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421412 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616699 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Chemins de câbles métalliques. Chemins de câbles pour conducteurs électriques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.