GROUPE ARNOULD SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3064658
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
Présentation de la marque KZ KRIEG & ZIVY
Déposée le 15 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KZ KRIEG & ZIVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULD domicilié(e) 5 rue de Jean Nicot - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 340 807 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque KZ KRIEG & ZIVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ARNOULD SAS, Société par actions simplifiée - 5 rue de Jean Nicot - 93500 - PANTIN - France - SIREN 443340807
SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379726 - Publication au BOPI 2003-10-14
Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379727 - Publication au BOPI 2003-10-14
Inscription le 24 février 2009 - Changement de nature juridique n°491740 - Publication au BOPI 2009-02-24
Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491741 - Publication au BOPI 2009-02-24
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2010 n°2455146 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616699 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Profilés métalliques d'installation et/ou de distribution pour câbles ou conducteurs électriques de tout type, pour câbles optiques, pour conducteurs souples tels que tuyaux, pour conducteurs de fluides, y compris : chemins de câbles, chemins de câbles en fil métallique, chemins de câbles en tôle, supports de câbles, échelles à câbles, goulottes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, canalisations, gaines, tubes, conduits, conduites, rails, passages de planchers ; canalisations métalliques ; pièces constitutives de tous les produits précités, y compris corps, cornières et corniches de séparation et couvercles ; supports pour tous les profilés précités ; pièces et éléments métalliques d'adaptation, d'installation, de montage, d'assemblage, de suspension, de support, de raccordement et de fixation pour tous les profilés d'installation et/ou de distribution précités, ou pour leurs supports, y compris ; rails de montage, échelles de montage ou de support, consoles, pendards, profils de montage, rails, semelles, platines de montage, goussets, goussets de contreventement, semelles équerres, semelles inclinables, cales d'appui, pattes de suspension, agrafes de suspension, étriers de fixation, brides, pattes d'ancrage, entretoises, cales de fixation, plaques de verrouillage, supports et extensions pour boîtes de dérivation, supports de bornes de mise à la terre, crochets supports de câbles de mise à la terre, plaques de raccordement, équerres, pièces d'éclissage, platines pour rails, pièces d'assemblage de rails, embouts pour les profils et rails précités, vis, boulons, tiges filetés, manchons filetés, rondelles, écrous, épingles, clavettes, repères d'identification pour les chemins de câbles précités ; éléments de sols métalliques autoportants, notamment éléments pour échafaudages, caillebotis, passerelles, plateformes, quais, escaliers et leurs marches, marchepieds. Profilés d'installation et/ou de distribution pour câbles ou conducteurs électriques de tout type ou pour câbles optiques, y compris : chemins de câbles, supports de câbles, échelles à câbles, goulottes, guidefils, guide-câbles, plinthes, colonnes, canalisations, gaines, tubes, conduits, conduites, rails, passages de planchers, canalisations pour câbles électriques ; chemins de câbles électriques ; supports de câbles électriques ; échelles pour câbles électriques ; canalisations et supports pour câbles et connecteurs électriques ; pièces constitutives de tous les profilés précités, y compris corps, cornières et corniches de séparation et couvercles ; supports pour tous les profilés précités ; supports de canalisations pour câbles électriques ; pièces et éléments d'adaptation, d'installation, de montage, d'assemblage, de suspension, de support, de raccordement et de fixation pour tous les profilés d'installation et/ou de distribution précités, ou pour leurs supports, y compris : rails de montage, échelles de montage ou de support, consoles, pendards, profils de montage, rails, semelles, platines de montage, goussets, goussets de contreventement, semelles équerres, semelles inclinables, cales d'appul, pattes de suspension, agrafes de suspension, étriers de fixation, brides, pattes d'ancrage, entretoises, cales de fixation, plaques de verrouillage, supports et extensions pour boîtes de dérivation, supports de bornes de mises à la terre, crochets supports de câbles de mise à la terre, plaques de raccordement, équerres, pièces d'éclissage, platines pour rails, pièces d'assemblage de rails, embouts pour les profils et rails précités, vis, boulons, tiges filetés, manchons filetés, rondelles, écrous, épingles, clavettes, repères d'identification pour les chemins de câbles précités. Panneaux d'insonorisation, notamment pour utilisations en milieu industriel, en particulier pour murs, cloisons, écrans, cabines, capotages de machines.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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