Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREATEURS D'EMOTIONS
GROUPE ARNOULD SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3246577
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/09/2023
CREATEURS D\'EMOTIONS de GROUPE ARNOULD

Présentation de la marque CREATEURS D'EMOTIONS

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CREATEURS D'EMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARNOULD domicilié(e) 5 rue Jean-Nicot - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 340 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M... domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CREATEURS D'EMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREATEURS D'EMOTIONS est expirée depuis le 19 septembre 2023.

GROUPE ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : ZEDTOL , ZEDTOL , KZ , KZ KRIEG & ZIVY , Krieg & Zivy


GROUPE ARNOULD SAS, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Jean-Nicot - 93500 - PANTIN - France - SIREN 443340807


SANTARELLI, M... - 14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 24 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615288 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2014 n°2547687 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 24 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670502 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; commandes électriques d'éclairage ; sorties de câbles ; transformateurs ; canalisations électriques et pièces constitutives de canalisations électriques ; calibres, cache prises, fusibles ; liaisons de masse ; coupe circuits, prises de courant, fils de cuivre isolés, interrupteurs, ohmmètres, résistances électriques, bobines électriques ; câbles et fils électriques ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris ; goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide câbles, plinthes, corniches, colonnes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles, rails ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de blocage, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour canalisations électriques, pour profilés d'installation et/ou de distribution électriques, ainsi que pour leurs équipements (notamment pour conducteurs et/ou appareillages électriques), y compris : armoires, tableaux, pupitres, boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, plaquettes, boîtes d'encastrement, boîtes de dérivation, boites à clapets, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, de branchement, angles de raccordement et de dérivation, embouts, joints de couvercles et de goulottes, adaptateurs, cadres, supports, cadres supports, plastrons, cloisons internes ; gaines pour câble et fils électriques ; armoire de distribution [électricité] ; manchons de jonctions pour câbles électriques ; conjoncteur ; raccords de lignes électriques, transformateurs électriques ; serre fils [électricité]. Isolateurs ; presse-étoupe ; profilés et pièces en matières synthétiques (produits semi-finis) ; anneaux en caoutchouc, bandes isolantes, isolants pour câbles, matières à calfeutrer, étouper, isolateurs pour conduites d'électricité, isolants. Matériaux de construction non métalliques ; goulottes et autres profilés d'installation et/ou de distribution (entièrement ou principalement en matières synthétiques et notamment en matières plastiques ou matériaux polymères) ; pièces constitutives ou d'équipement des goulottes et profilés précités, à savoir : corps, couvercles et cloisons, supports, plastrons, cloisons internes, trappes de visite, chevilles de blocage, attaches, agrafes, vis, boulons, écrous. Pièces (entièrement ou principalement en matières synthétiques et notamment en matières plastiques ou matériaux polymères) d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de blocage, de pose, d'assemblage, de raccordement, de finition ou de fixation, toutes pour goulottes ou autres profilés d'installation et/ou de distribution ou pour leurs équipements, y compris : armoires, boîtes, boîtiers, couvercles, consoles (pupitres), coffres, plaques, plaquettes, tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques, optoélectroniques ; boîtes d'encastrement, boîtes de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, tés et angles de raccordement et de dérivation, embouts, joints de couvercles, joints de goulottes, adaptateurs, cadres, supports, cadres ; rivets, écrous, boulons et vis non métalliques, serres câbles non métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques. Promotion des ventes pour les tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux ; publicité, recherche de marché, recherches pour affaires, étude de marché, conseils en organisation des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, aide à la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], recueil et systématisation de données dans un fichier central ; relation publiques ; distribution de prospectus et d'échantillons ; agence de publicité ; courrier publicitaire ; création et mise à jour de documentation publicitaire ; opération de promotions à l'égard des tiers notamment au regard de professionnels des services d'installations électriques et de distributions d'appareillages électriques. services de regroupement pour le compte de consommateurs et de professionnels (à l'exception de leur transport), de produits divers permettant de les voir et de les acheter commodément, notamment destinés au bricolage, à la construction, l'aménagement, l'équipement, le fonctionnement et l'entretien de l'habitat.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).