EUROPAWEB
Présentation de la marque EUROPAWEB
Déposée le 29 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) Groupe ARNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPAWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROPAWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPAWEB est expirée depuis le 29 juin 2009.
Groupe ARNAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 27 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316160 - Publication au BOPI 2001-02-27
Inscription le 2 octobre 2001 - Changement de dénomination n°331847 - Publication au BOPI 2001-10-02
Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331846 - Publication au BOPI 2001-10-02
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32