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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE ARCO
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MAISONS JACQUES LEBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS JACQUES LEBEL
GROUPE ARCO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1682575
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/07/2001

Présentation de la marque MAISONS JACQUES LEBEL

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ARCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « MAISONS JACQUES LEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ARCO domicilié(e) 61 rue des Tilleuls, 30000 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANGELISTI - France.

La marque MAISONS JACQUES LEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS JACQUES LEBEL est expirée depuis le 16 juillet 2001.


GROUPE ARCO (S.A.) - 61 rue des Tilleuls, 30000 NIMES - France


VANGELISTI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Construction d'édifices et notamment de maisons individuelles, entreprises de peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics