XELIANCE GROUPE ARCHIVECO
Présentation de la marque XELIANCE
Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par GROUPE ARCHIVECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.
Le déposant est GROUPE ARCHIVECO domicilié(e) 15 AVENUE MARCELLIN BARTHELOT - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOSE AVOCATS, Madame Alexandra LE CORRONCQ domicilié(e) 1 rue de Stockholm - 75008 - Paris - France.
La marque XELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XELIANCE arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.
GROUPE ARCHIVECO a également déposé les autres marques suivantes : XELIANS , ARCHIVECO LA SOLUTION ARCHIVE IMMEDIATE , ARCHIVECO , AKEONA , xelians More than data, business , xelians
GROUPE ARCHIVECO - 15 AVENUE MARCELLIN BARTHELOT - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France
OSMOSE AVOCATS, Madame Alexandra LE CORRONCQ - 1 rue de Stockholm - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Appareils, matériels ou instruments relatifs à la transmission et à la reproduction du son, d'images, de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique, Logiciel de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus), logiciel de numérisation, logiciel pour la gestion électronique, numérique et la dématérialisation de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Appareils, matériels ou instruments relatifs à la transmission et à la reproduction du son, d'images, au traitement de données, de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; appareils pour l’enregistrement de temps (horodatage) ; Logiciel de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus), logiciel de numérisation, logiciel pour la gestion électronique, numérique et la dématérialisation de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Logiciels de certification d'enregistrement et de stockage de données dans le domaine de l'archivage ; logiciels de sécurisation et/ou de cryptographie dans le domaine de l'archivage de données physiques et/ou électroniques ;
Papier ; cartons et produits en ces matières ; boites en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objet d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instrument de dessin ; Papier ; cartons et produits en ces matières ; boites en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objet d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instrument de dessin ;
Archivage ; Gestion administrative d'archives pour le compte de tiers ; Service d'information en matière d'archivage, services de conseil pour l'organisation et la gestion d'archives en vue de la conservation de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Service d'inventaire d'archives ; Service d’audit en matière d’archives ; Service de gestion dématérialisée d'archives ; Reproduction de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux, sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques, électroniques et numériques ; Gestion des relations commerciales clients ; Archivage ; Gestion administrative d'archives pour le compte de tiers ; Service d'information en matière d'archivage, services de conseil pour l'organisation et la gestion d'archives en vue de la conservation de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Service d'inventaire d'archives ; Service d’audit en matière d’archives ; Elaboration de méthodes d'analyse et de mise en oeuvre de plans de stratégie et de projets de gestion en matière d’archives, de certification et de signature électroniques ; Service de gestion dématérialisée d'archives ; Reproduction de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux, sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques, électroniques et numériques ; Recherches d’informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; Gestion des relations commerciales clients ;
Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et à des bases de données en gestion documentaire et de logistique multi-sites de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques ; Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet ; Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises ; Gestion des relations clients à savoir l'accès à un espace interne réservé ; Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et à des bases de données en gestion documentaire et de logistique multi-sites de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques ; Services de fourniture d'accès en ligne à visualisation, consultation et téléchargement de documents électroniques ou fichiers de preuve ; Service d'accès à une plateforme d'échanges et de restitution de données dans le domaine de la protection et de la sécurisation des identités, des transactions, des documents et des échanges numériques et de la transmission de données et d'informations ; Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet ; Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises ; Gestion des relations clients à savoir l'accès à un espace interne réservé ;
Services de conditionnement, d'emmagasinage, de gardiennage, d'entreposage, de stockage et de transport de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Services de conditionnement, d'emmagasinage, de gardiennage, d'entreposage, de stockage et de transport de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Conservation sécurisée de supports de données ou de documents stockés électroniquement Informations en matière d'entreposage et de stockage dans le domaine de l'archivage de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés ;
Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique multi sites (intégration, conservation, flux et processus) de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; Conception de systèmes informatiques ; Numérisation de documents ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données, d'informations électroniques et numériques ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de stockage électronique pour l'archivage de données électroniques ; Services de cryptage et de décodage de données; création et développement de système de certification de documents numériques; création et développement de système de signature électronique de documents; Création et développement de système d'authentification de documents numériques; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique; Coffre-fort électronique (service d'archivage électronique).; Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique multi sites (intégration, conservation, flux et processus) de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, numériques, de données, de documents ou de tout média ou de tous objets patrimoniaux sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; Conception de systèmes informatiques ; Numérisation de documents ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données, d'informations électroniques et numériques ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de stockage électronique pour l'archivage de données électroniques ; Hébergement de logiciels, de bases de données, de données ou de documents numériques ; Services de cryptage et de décodage de données; création et développement de système de certification de données numériques; Création et développement de système de signature électronique de documents; Création et développement de système d'authentification de documents numériques; Service d'horodatage à savoir programmation, paramétrage et mise en oeuvre de système informatique permettant de dater les documents électroniques grâce à la création de contremarques de temps sur ces documents ; Services de sécurisation des échanges de données électroniques et informatiques; Consultation en matière de sécurité électronique et/ou informatique; Service de constitution de fichiers de preuve (services liés à la sécurité informatique) ; Coffre-fort électronique (service d'archivage électronique).