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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHIVECO
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ARCHIVECO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHIVECO
GROUPE ARCHIVECO SAS

Numéro de dépôt :
4140647
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
ARCHIVECO de GROUPE ARCHIVECO

Présentation de la marque ARCHIVECO

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHIVECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHIVECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHIVECO domicilié(e) 15 Avenue Marcelin Berthelot - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Francois DESCHAMPS domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCHIVECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVECO arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVECO arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

GROUPE ARCHIVECO a également déposé les autres marques suivantes : XELIANS , ARCHIVECO LA SOLUTION ARCHIVE IMMEDIATE , XELIANCE , AKEONA , xelians More than data, business , xelians


GROUPE ARCHIVECO SAS - 15 Avenue Marcelin Berthelot - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France


TMARK Conseils, Francois DESCHAMPS - 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 13 novembre 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°657865 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 22 juillet 2019 - Rejet partiel n°764309 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22

Fichiers d'images telechargeables ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique) ; lecteurs (informatique) ; memoires pour ordinateurs ;

Etude de projets techniques ; ingenierie ; etude de projets techniques ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers.