ARCHIVECO
Présentation de la marque ARCHIVECO
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHIVECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHIVECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCHIVECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVECO arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVECO arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.
GROUPE ARCHIVECO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Errata de l'enregistrement - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 13 novembre 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°657865 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Inscription le 22 juillet 2019 - Rejet partiel n°764309 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22