GROUPE ARCHIPELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3126920
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
Présentation de la marque CCH CENTRE CAMIF HABITAT
Déposée le 19 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ARCHIPELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CCH CENTRE CAMIF HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ARCHIPELLE domicilié(e) 1, rue Claude Chappe Parc de Crédy - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 586 872 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque CCH CENTRE CAMIF HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ARCHIPELLE, Société à responsabilité limitée - 1, rue Claude Chappe Parc de Crédy - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 508586872
Vanessa BOUCHARA - 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Inscription le 29 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534801 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Inscription le 29 octobre 2010 - Concession de licence n°534802 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473286 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16
Inscription le 8 février 2016 - Résiliation de licence n°662481 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08
Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663947 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; nettoyage de bâtiments ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; location de machines de chantier ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; travaux d'ingénieurs en construction ; équipement de cuisines ; travaux d'ébénisterie ; installation et réparation d'appareils électriques ; équipement de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ; travaux d'ingénieurs en construction ; services d'isolation (construction) ; location de machines à nettoyer ; location de machines de chantier ; maçonnerie ; entretien de mobilier ; restauration de mobilier ; collage de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; travaux de tapissiers ; installation et réparation de téléphones ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Purification de l'air. Architecture ; bureaux de rédaction ; services de conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; services de conseils de construction ; consultation en matière de sécurité ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; décoration intérieure ; dessin industriel ; location d'appareils électriques ; essai de matériaux ; étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; génie (travaux d'ingénieurs) ; imprimerie ; dessin industriel ; information sur la mode ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; services de jardiniers paysagistes ; recherches en mécanique ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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