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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHER
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LES HALLES ETIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HALLES ETIC
GROUPE ARCHER, SAS

Numéro de dépôt :
3889065
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
LES HALLES ETIC de GROUPE ARCHER

Présentation de la marque LES HALLES ETIC

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HALLES ETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHER domicilié(e) Bâtiment Pole Sud, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 465 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GROUPE ARCHER, M. CHEVALIER Christophe domicilié(e) Bâtiment Pole Sud, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France.

La marque LES HALLES ETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HALLES ETIC est expirée depuis le 13 janvier 2022.

GROUPE ARCHER a également déposé les autres marques suivantes : START-UP DE TERRITOIRE , LA BOUTIQUE ETHIQUE , l'Atelier Cuir ROMANS – FRANCE , A groupe Archer , LA CITE DE LA CHAUSSURE ET DU CUIR , LA CITE DE LA CHAUSSURE , Made in Romans , GENERATION SENS , LA BOUTIQUE ETHIQUE


GROUPE ARCHER, SAS - Bâtiment Pole Sud, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France - SIREN 494465776


SAS GROUPE ARCHER, M. CHEVALIER Christophe - Bâtiment Pole Sud, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586141 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Parapluies, parasols et cannes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.