Marque enregistrée - Marque en vigueur

GENERATION SENS
GROUPE ARCHER, SAS

Numéro de dépôt :
4288281
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2026
GENERATION SENS de GROUPE ARCHER

Présentation de la marque GENERATION SENS

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENERATION SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHER domicilié(e) BATIMENT POLE SUD, 2 RUE CAMILLE CLAUDEL, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 465 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ARCHER, M. Christophe CHEVALIER domicilié(e) Bâtiment POLE sud, 2 RUE Camille Claudel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France.

La marque GENERATION SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION SENS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

GROUPE ARCHER a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES ETIC , START-UP DE TERRITOIRE , LA BOUTIQUE ETHIQUE , l'Atelier Cuir ROMANS – FRANCE , A groupe Archer , LA CITE DE LA CHAUSSURE ET DU CUIR , LA CITE DE LA CHAUSSURE , Made in Romans , LA BOUTIQUE ETHIQUE


GROUPE ARCHER, SAS - BATIMENT POLE SUD, 2 RUE CAMILLE CLAUDEL, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France - SIREN 494465776


GROUPE ARCHER, M. Christophe CHEVALIER - Bâtiment POLE sud, 2 RUE Camille Claudel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.