Déposée le 12 décembre 2008 par la société étrangère GROUPE ARCHAMBAULT INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHAMBAULT MUSIQUE »
Le déposant est la société étrangère GROUPE ARCHAMBAULT INC domicilié(e) 612, rue St-Jacques,H3 4M8 MONTREAL,QUEBEC - XX et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ARCHAMBAULT INC. Société de droit Canadien - 612, rue St-Jacques,H3 4M8 MONTREAL,QUEBEC - XX - SIREN 482283694
Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 1 octobre 2009 - Concession de licence n°507271 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01
Appareils de radio ; appareils photographique ; cassettes audio et vidéo ; bandes vidéos ; disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser, disques souples ; Cédéroms destinés à reproduire des enregistrements d'œuvres.
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Cartes à jouer, jeux de société.
Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Diffusion de programmes de télévision. Publicité télévisée ; messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télévision par câbles, radiophonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet).
Divertissements télévisé et radiophonique, diffusion de divertissements radiophoniques et télévisés notamment sur des réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres, de phonogrammes et de vidéogrammes. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques et vidéographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Productions de disques. Agence de modèle pour artistes. Montage de programmes radiophoniques et audiovisuels.
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