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Marques déposées par la société étrangère GROUPE ARCHAMBAULT INC
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ARCHAMBAULT MUSIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHAMBAULT MUSIQUE
GROUPE ARCHAMBAULT INC. société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3597517
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
ARCHAMBAULT MUSIQUE de GROUPE ARCHAMBAULT INC

Présentation de la marque ARCHAMBAULT MUSIQUE

Déposée le 8 septembre 2008 par la société étrangère GROUPE ARCHAMBAULT INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHAMBAULT MUSIQUE »

Le déposant est la société étrangère GROUPE ARCHAMBAULT INC domicilié(e) 612, rue ST-JACQUES,H3 4M8 MONTREAL,QUEBEC - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL Avocat à la cour domicilié(e) 76 avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHAMBAULT MUSIQUE est expirée depuis le 8 septembre 2018.

GROUPE ARCHAMBAULT INC a également déposé les autres marques suivantes : ARCHAMBAULT MUSIQUE , EXCLAIM MUSIC


GROUPE ARCHAMBAULT INC. société de droit canadien - 612, rue ST-JACQUES,H3 4M8 MONTREAL,QUEBEC - XX


Monsieur Pierre WETZEL Avocat à la cour - 76 avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 1 octobre 2009 - Concession de licence n°507271 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Appareils de radio ; appareils photographique ; cassettes audio et vidéo ; disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser, disques souples ; Cédéroms destinés à reproduire des enregistrements d'oeuvres.

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprise dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Cartes à jouer, jeux de société.

Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires (tarcts, propectus, imprimés, échantillons).

Diffusion de programmes de télévision. Publicité télévisée ; messagerie électronique ; transmission d'information contenue dans des centres serveurs vocaux ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télévision par câbles, radiophonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs. Divertissement télévisés. Activités sportive et culturelles.

Edition de livres, de revues. Prêt de livres, de phonogrammes et de vidéogrammes. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques et vidéographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Edition de livres, de revues. Productions de disques. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Agence de modèle pour artistes. Montage de programmes radiophoniques et audiovisuels.