Déposée le 3 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE APR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VERT & NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE APR domicilié(e) 5 Rue du Soust, 64000 PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 278 578 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE APR Philippe CAZES-CARRERE - France.
La marque VERT & NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698888.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE APR (S.A.) - 5 Rue du Soust, 64000 PAU - France - SIREN 335278578
GROUPE APR Philippe CAZES-CARRERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13
Demande de renouvellement le 18 décembre 2007 n°2355745 - Publication au BOPI 2007-12-18
Inscription le 21 juillet 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°477675 - Publication au BOPI 2008-07-21
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337004 - Publication au BOPI 2001-12-17
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux administratifs, industriels, et commerciaux, de résidences, de sols, de vitres, de façades (y compris désinfection et dératisation). Entretien des espaces verts. Nettoyage de mobilier, ameublements, cuirs, daims. Nettoyage à domicile, nettoyage de fin de chantier, nettoyage après sinistre. Entretien ou nettoyage d'objets divers (tapis, blanchisserie). Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué): éponges, brosses, matériel de nettoyage. Nettoyage des conduits d'évacuation de cuisine, vide-ordures. Location de matériels de nettoyage et rénovation, pour sols (en moquette, parquet, linoléum, carrelage, marbre, gré) murs (intérieurs, extérieurs), vitrerie. Matériels de nettoyage pour sols (en moquette, parquet, linoléum, carrelage, marbre, gré) murs (intérieurs, extérieurs), vitreries. Matériels pour sanitaires (distributeurs papier hygiénique, distributeurs essuie-mains) Produits de nettoyage et entretien pour sols, murs, vitrerie, sanitaires. Produits de rénovation (cires, décapants et dégraissants sanitaires autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication). Ingrédients sanitaires (savon).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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