LE CLOS DES PRÉS
Présentation de la marque LE CLOS DES PRÉS
Déposée le 17 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE APPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES PRÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLOS DES PRÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES PRÉS est expirée depuis le 17 novembre 2020.
GROUPE APPRO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 20 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538250 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12