Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES PRÉS
GROUPE APPRO, SA

Numéro de dépôt :
3783395
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
LE CLOS DES PRÉS de GROUPE APPRO

Présentation de la marque LE CLOS DES PRÉS

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE APPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES PRÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE APPRO domicilié(e) 20 allée des Érables Bât. C BP 61037 - 95971 - ROISSY CDG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 723 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE APPRO domicilié(e) 20 allée des Érables Bât. C BP 61037 - 95971 - ROISSY CDG Cedex - France.

La marque LE CLOS DES PRÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES PRÉS est expirée depuis le 17 novembre 2020.

GROUPE APPRO a également déposé les autres marques suivantes : LES OEUFS DU SOLEIL , L'oeuf des Pays de Bretagne , L'oeuf de Lorraine , L'oeuf de Picardie , L'oeuf de Rhône-Alpes , L'oeuf d'Alsace , GROUPE APPRO , L'oeuf de France , L'oeuf de Bourgogne , SELECTION DE MA BASSE COUR MERE POULARD


GROUPE APPRO, SA - 20 allée des Érables Bât. C BP 61037 - 95971 - ROISSY CDG Cedex - France - SIREN 424723369


GROUPE APPRO - 20 allée des Érables Bât. C BP 61037 - 95971 - ROISSY CDG Cedex - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 20 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538250 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Oeufs, lait et produits laitiers.