Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'oeuf de Rhône-Alpes
GROUPE APPRO, SA

Numéro de dépôt :
3900978
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
L\'oeuf de Rhône-Alpes de GROUPE APPRO

Présentation de la marque L'oeuf de Rhône-Alpes

Déposée le 27 février 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE APPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'oeuf de Rhône-Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE APPRO domicilié(e) Bât. C, 20 allée des Érables, BP 61037, VILLEPINTE, 95971 ROISSY CDG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 723 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE APPRO, Mme FAUCHERY Christelle domicilié(e) Bât. C, 20 allée des Érables, BP 91037, VILLEPINTE, 95971 ROISSY CDG Cedex - France.

La marque L'oeuf de Rhône-Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'oeuf de Rhône-Alpes est expirée depuis le 27 février 2022.

GROUPE APPRO a également déposé les autres marques suivantes : LES OEUFS DU SOLEIL , L'oeuf des Pays de Bretagne , L'oeuf de Lorraine , L'oeuf de Picardie , L'oeuf d'Alsace , GROUPE APPRO , L'oeuf de France , L'oeuf de Bourgogne , SELECTION DE MA BASSE COUR MERE POULARD , L'oeuf des Pays de la Loire


GROUPE APPRO, SA - Bât. C, 20 allée des Érables, BP 61037, VILLEPINTE, 95971 ROISSY CDG Cedex - France - SIREN 424723369


GROUPE APPRO, Mme FAUCHERY Christelle - Bât. C, 20 allée des Érables, BP 91037, VILLEPINTE, 95971 ROISSY CDG Cedex - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582356 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Oeufs.