Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DARK SIDE
Groupe APM Monaco SAM (Société Anonyme Monégasque)

Numéro de dépôt :
3310780
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
DARK SIDE de Groupe APM Monaco SAMMonégasque

Présentation de la marque DARK SIDE

Déposée le 2 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Groupe APM Monaco SAMMonégasque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DARK SIDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe APM Monaco SAMMonégasque domicilié(e) 3, rue de l'Industrie,98000 MONACO - 98000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aldo Belmonte Groupe APM Monaco domicilié(e) 3, rue de l'Industrie,98000 MONACO - 98000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Groupe APM Monaco SAM (Société Anonyme Monégasque) - 3, rue de l'Industrie,98000 MONACO - 98000 - France


Aldo Belmonte Groupe APM Monaco - 3, rue de l'Industrie,98000 MONACO - 98000 - France


Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415433 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaîne, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statuts ou figurines en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.