Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAL1
GROUPE ANDRE SA

Numéro de dépôt :
93463274
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque MEGAL1

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGAL1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ANDRE domicilié(e) 28 RUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque MEGAL1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAL1 est expirée depuis le 8 avril 2003.

GROUPE ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : BAD LOSER , T , LA HALLE AUX GODILLOTS , LA HALLE DU CHAUSSEUR , ANDISCO , (Marque figurative) , CLUB DES HALLES , RENOIR , (Marque figurative) , LA HALLE AUX LIVRES


GROUPE ANDRE SA - 28 RUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 8 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175952 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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