Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAL 1
GROUPE ANDRE SA

Numéro de dépôt :
93450166
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque MEGAL 1

Déposée le 11 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGAL 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ANDRE domicilié(e) 28 RUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque MEGAL 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAL 1 est expirée depuis le 11 janvier 2003.

GROUPE ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : BAD LOSER , T , LA HALLE AUX GODILLOTS , LA HALLE DU CHAUSSEUR , ANDISCO , (Marque figurative) , CLUB DES HALLES , RENOIR , (Marque figurative) , LA HALLE AUX LIVRES


GROUPE ANDRE SA - 28 RUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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