Déposée le 8 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IL MERCATO DELLA MODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ANDRE domicilié(e) 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ANDRE SA MONSIEUR GERARD ARAUD - France.
La marque IL MERCATO DELLA MODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ANDRE SA SOCIETE ANONYME - 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France
GROUPE ANDRE SA MONSIEUR GERARD ARAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22
Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs à main, de voyage, d'écolier, sacs à dos.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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