Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE AMICE SOQUET
/
POUSSINS AMICE-SOQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUSSINS AMICE-SOQUET
GROUPE AMICE SOQUET, SAS

Numéro de dépôt :
3154851
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022
POUSSINS AMICE-SOQUET de GROUPE AMICE SOQUET

Présentation de la marque POUSSINS AMICE-SOQUET

Déposée le 18 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE AMICE SOQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSSINS AMICE-SOQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE AMICE SOQUET domicilié(e) Le Vieux Manoir - 22250 - LANRELAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 170 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE AMICE SOQUET domicilié(e) Le Vieux Manoir - 22250 - LANRELAS - France.

La marque POUSSINS AMICE-SOQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUSSINS AMICE-SOQUET est expirée depuis le 18 mars 2022.


GROUPE AMICE SOQUET, SAS - Le Vieux Manoir - 22250 - LANRELAS - France - SIREN 335170882


GROUPE AMICE SOQUET - Le Vieux Manoir - 22250 - LANRELAS - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372793 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499277 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-05-15

Viande ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines où préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.