CORBEILLE
Présentation de la marque CORBEILLE
Déposée le 21 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ALTICE MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORBEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CORBEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORBEILLE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.
GROUPE ALTICE MEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302337 - Publication au BOPI 2005-12-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22
Inscription le 12 juin 1997 - Changement de dénomination n°238416 - Publication au BOPI 1997-06-12
Inscription le 28 mars 2000 - Changement d'adresse n°297723 - Publication au BOPI 2000-03-28
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504231 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603216 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27
Inscription le 8 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662500 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08