Marque enregistrée - Marque en vigueur

Groupe ALTERNANCE Ecole Supérieure de l'Alternance
Groupe ALTERNANCE

Numéro de dépôt :
4541349
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
Groupe ALTERNANCE Ecole Supérieure de l\'Alternance de Groupe ALTERNANCE

Présentation de la marque Groupe ALTERNANCE Ecole Supérieure de l'Alternance

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par Groupe ALTERNANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe ALTERNANCE Ecole Supérieure de l'Alternance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est Groupe ALTERNANCE domicilié(e) 12b avenue des déportés et fusillés - 17300 - ROCHEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ALTERNANCE, Monsieur Laurent CHAUVEAU domicilié(e) 12b avenue des déportés et fusillés - 17300 - ROCHEFORT - France.

La marque Groupe ALTERNANCE Ecole Supérieure de l'Alternance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe ALTERNANCE Ecole Supérieure de l'Alternance arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.


Groupe ALTERNANCE - 12b avenue des déportés et fusillés - 17300 - ROCHEFORT - France


Groupe ALTERNANCE, Monsieur Laurent CHAUVEAU - 12b avenue des déportés et fusillés - 17300 - ROCHEFORT - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.