Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE ALTERNANCE
Groupe Alternance, SASU

Numéro de dépôt :
4270275
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2026
GROUPE ALTERNANCE de Groupe Alternance

Présentation de la marque GROUPE ALTERNANCE

Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par Groupe AlternanceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est Groupe AlternanceTODO domicilié(e) route de Liron - 17870 - Breuil Magné - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ALTERNANCE, M. YVAN GUILLOU domicilié(e) BOULEVARD JEAN ROUXEL - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque GROUPE ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ALTERNANCE arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

Groupe Alternance a également déposé les autres marques suivantes : Groupe ALTERNANCE Ecole Supérieure de l'Alternance


Groupe Alternance, SASU - route de Liron - 17870 - Breuil Magné - France


GROUPE ALTERNANCE, M. YVAN GUILLOU - BOULEVARD JEAN ROUXEL - 44470 - CARQUEFOU - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Formation .