Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTICLE VINGT-TROIS
GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT SAS au capital de 1 000 000 d'euros

Numéro de dépôt :
3446023
Date de dépôt :
17/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2016
ARTICLE VINGT-TROIS de GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENTau capital de 1 000 000 d\'euros

Présentation de la marque ARTICLE VINGT-TROIS

Déposée le 17 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENTau capital de 1 000 000 d'euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTICLE VINGT-TROIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENTau capital de 1 000 000 d'euros domicilié(e) Siège social : 379, Av. du Pdt Wilson,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 222 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La S.A.S. GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 379 Avenue du Président Wilson,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - 93210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICLE VINGT-TROIS est expirée depuis le 17 août 2016.

GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENTau capital de 1 000 000 d'euros a également déposé les autres marques suivantes : MELLOW COTTON


GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT SAS au capital de 1 000 000 d'euros - Siège social : 379, Av. du Pdt Wilson,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 440222487


La S.A.S. GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT - 379 Avenue du Président Wilson,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - 93210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

– cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluies, sacs à main, à dos, de voyage, de plage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.– fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée.– tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).– vêtements, chaussures, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de sport, sous-vêtements.– dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications téléphoniques ou radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.Transport, emballage et entreposage de marchandises.Couture, broderie, traitement de tissus.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.