Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE
Groupe Alterna développement Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3348678
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE de Groupe Alterna développement

Présentation de la marque FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE

Déposée le 14 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna développement domicilié(e) 379 avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 222 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Alterna développement Monsieur le Président domicilié(e) 379 avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France.

La marque FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE est expirée depuis le 14 mars 2015.

Groupe Alterna développement a également déposé les autres marques suivantes : ALTER MUNDI , ENTREPRISES SOLIDAIRES , Forum national de la responsabilité sociale des entreprises , TE TRAITEUR ETHIQUE , art.23 : , FORUM DE L'EMPLOI DANS L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Article 23 engagé sous toutes coutures , AG ALTERNA GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT , ALTER MUNDI AM , ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE


Groupe Alterna développement Société par actions simplifiée - 379 avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 440222487


Groupe Alterna développement Monsieur le Président - 379 avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

– gestion des affaires commerciales, administration commerciale, publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques. – communications par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunication ou à un réseau informatique mondial. – éducation, activités culturelles et sportives. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Conduite de colloques, conférences, congrès. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.