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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ALMA
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PAS SAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS SAGE
GROUPE ALMA (SARL)

Numéro de dépôt :
1689707
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2001

Présentation de la marque PAS SAGE

Déposée le 21 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAS SAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ALMA domicilié(e) 253 ROUTE NATIONALE 8, 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France.

La marque PAS SAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS SAGE est expirée depuis le 21 août 2001.

GROUPE ALMA a également déposé les autres marques suivantes : FLORENCE MANET , CLUB D'UTILISATEURS DU DROIT C.U.D. , DROIT ASSISTANCE SERVICE D.A.S. , FLORENCE MANET


GROUPE ALMA (SARL) - 253 ROUTE NATIONALE 8, 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

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