Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDENOTEL
GROUPE ALMA FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3369510
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
EDENOTEL de GROUPE ALMA FRANCE

Présentation de la marque EDENOTEL

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ALMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDENOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ALMA FRANCE domicilié(e) 8 RUE BOULAN,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 424 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alban MAURIAL GROUPE ALMA FRANCE domicilié(e) 8, RUE BOULAN,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque EDENOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDENOTEL est expirée depuis le 5 juillet 2015.

GROUPE ALMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DES VIGNES , AF PATRIMOINE , AQUASENSA , GOLF MEDOC ATLANTIQUE , L'EXCEPTION POUR PATRIMOINE , ESTIVEL , EDEN SUITES , VILLA SUITES , VITA HOTEL , BELLAVISTA PARC


GROUPE ALMA FRANCE S.A. - 8 RUE BOULAN,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 380424028


M. Alban MAURIAL GROUPE ALMA FRANCE - 8, RUE BOULAN,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

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