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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE ALMA FRANCE
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COTTAGE SUITES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTTAGE SUITES
GROUPE ALMA FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3553801
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2018
COTTAGE SUITES de GROUPE ALMA FRANCE

Présentation de la marque COTTAGE SUITES

Déposée le 1 février 2008 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ALMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTAGE SUITES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ALMA FRANCE domicilié(e) 8 RUE BOULAN - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 424 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ALMA FRANCE domicilié(e) 8 RUE BOULAN - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTAGE SUITES est expirée depuis le 1 février 2018.

GROUPE ALMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DES VIGNES , AF PATRIMOINE , AQUASENSA , GOLF MEDOC ATLANTIQUE , L'EXCEPTION POUR PATRIMOINE , ESTIVEL , EDEN SUITES , VILLA SUITES , VITA HOTEL , BELLAVISTA PARC


GROUPE ALMA FRANCE, SA - 8 RUE BOULAN - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 380424028


GROUPE ALMA FRANCE - 8 RUE BOULAN - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628581 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Affaires immobilières ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;

Architecture ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation).